TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE LA CNSS GRATUITEMENT

Commentaires sur les contacts. Que devez vous fournir? Demande de duplicata de certificat d’immatriculation En cas de perte ou de vol de carte grise, vous demandez en préfecture un duplicata du certificat d’immatriculation. Commentaires sur les conditions. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

Nom: bordereau de la cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 59.35 MBytes

Personne responsable Chef de Cnas Affilié. Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Accueil Duplicata bordereau cnss. Commentaires sur les contacts. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations.

bordereau de la cnss

Déclaration de perte de permis de chasse et renouvellement Vous déclarez la perte de votre permis borderequ chasse et demandez son renouvellement. Bordereau remise chèques Bordereau de remise de chèques. Militaire — Demande de renouvellement de brevet de conduite militaire Lettre pour faire établir un duplicata du ou des brevets de conduite militaire si ceux-ci ne figurent plus dans un dossier exemple cas d’un personnel de réserve ayant remis son brevet au moment de son départ de l’active ou à l’issue de son service national.

Demande de renouvellement d’un permis de conduire abîmé Vous adressez à la préfecture une demande de duplicata de borsereau permis de conduire usagé.

  TÉLÉCHARGER LOGICIEL LOFORMAT

bordereau de la cnss

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Accueil Duplicata bordereau cnss. Bordereau d’envoi de factures Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

Commentaires sur les conditions. A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Motivations borderewu redoublement exceptionnel enseignement supérieur. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Service concerné Service Relation Affiliés Lun:.

Fiché interruption de crédit particulier ; FBDF: Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.

Lettre de motivation redoublement Lq même lycée. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Demande de duplicata de carte de commerçant ambulant Vous demandez un duplicata de votre carte de commerçant ambulant.

  TÉLÉCHARGER FILM AMAZIGH TIHYA

Bordereau de paiement des cotisations CNSS Maroc

Demande de duplicata de livret militaire Vous demandez une copie de livret militaire pour vous ou un proche décédé. Que devez vous fournir? Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Personne responsable Agent bordrreau.

Demande de réinscription en BTS après échec. Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC.

Aperçu et impression

Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique borereau nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Modifier cette étape dans le site d’administration.

Personne responsable Chef de Service Affilié.

bordereau de la cnss

Déclaration nominative trimestrielle de salaires.

iPhone X